Les clients doivent présenter un dossier comportant les documents suivants :
  • Entreprise de réalisation
  • Investisseurs
  • Promoteur immobilier
  • Transformateurs
  • Revendeurs
  • Conditionneurs
  • Auto-constructeur
  • Les filiales du Groupe GICA
  • Autres clients
  • Copie de registre du commerce électronique ou une copie légalisée par le CNRC pour le registre de commerce ordinaire (pour l’exercice en cours) 
  • Numéro d’Identification statistique (NIS)
  • Numéro d’Identification Fiscale (NIF)
  • Numéro d’article d’imposition ;
  • Relevé d’Identification Bancaire (RIB), (facultatif)
  • Copie de la pièce d’identité de la personne physique ou du représentant légal de la société pour la personne morale ;
  • Bon de commande globale, comportant les informations du projet à réaliser et du maitre d’ouvrage.

1- Dossier administratif

  • Copie de registre du commerce électronique ou une copie légalisée par le CNRC pour le registre de commerce ordinaire (pour l’exercice en cours), si disponible
  • Numéro d’Identification statistique (NIS)
  • Numéro d’Identification Fiscale (NIF)
  • Numéro d’article d’imposition
  • Relevé d’Identification Bancaire (RIB), (facultatif)
  • Copie de la pièce d’identité de la personne physique ou du représentant légal de la société pour la personne morale.

2- Dossier Technique

  • Copie du permis de construire en cours de validité
  • Bon de commande.

 

NB/ En cas d’absence du registre de commerce, il est considéré comme auto constructeur et pris en charge par la cimenterie au prix sortie usine ou par le réseau de distribution.

1- Dossier administratif

  • Copie de registre du commerce électronique ou une copie légalisée par le CNRC pour le registre de commerce ordinaire (pour l’exercice en cours), comportant l’activité de la réalisation
  • Numéro d’Identification statistique (NIS)
  • Numéro d’Identification Fiscale (NIF)
  • Numéro d’article d’imposition
  • Relevé d’Identification Bancaire (RIB), (facultatif)
  • Copie de la pièce d’identité de la personne physique ou du représentant légal de la société pour la personne morale.

 

2- Dossier Technique

  • Permis de construire en cours de validité
  • Bon de commande.
  • Copie de registre du commerce électronique ou une copie légalisée par le CNRC pour le registre de commerce ordinaire (pour l’exercice en cours) 
  • Numéro d’Identification statistique (NIS)
  • Numéro d’Identification Fiscale (NIF)
  • Numéro d’article d’imposition
  • Relevé d’Identification Bancaire (RIB), (facultatif)
  • Copie de la pièce d’identité de la personne physique ou du représentant légal de la société pour la personne morale.

1- Dossier administratif

  • Copie de registre du commerce électronique ou une copie légalisée par le CNRC pour le registre de commerce ordinaire (pour l’exercice en cours) 
  • Numéro d’Identification statistique (NIS)
  • Numéro d’Identification Fiscale (NIF)
  • Numéro d’article d’imposition
  • Relevé d’Identification Bancaire (RIB), (facultatif)
  • Copie de la pièce d’identité de la personne physique ou du représentant légale la société pour la personne morale.

 

2- Dossier technique :

  • Le cahier des charges

1- Dossier administratif

  • Copie de registre du commerce électronique ou une copie légalisée par le CNRC pour le registre de commerce ordinaire (pour l’exercice en cours) 
  • Numéro d’Identification statistique (NIS) 
  • Numéro d’Identification Fiscale (NIF) 
  • Numéro d’article d’imposition 
  • Relevé d’Identification Bancaire (RIB), (facultatif)
  • Copie de la pièce d’identité de la personne physique ou du représentant légal de la société pour la personne morale.

 

2- Dossier technique :

  • Le cahier des charges.
  • Copie de la pièce d’identité 
  • Permis de construire en cours de validité 
  • Attestation de besoin établie et visée par le bureau d’études.

Pour les travaux d’aménagements et de réfections qui ne nécessitent pas un permis de construire la vente est autorisée, selon la disponibilité du produit.

Dans ce cas les documents demandés sont :

  • Copie de la pièce d’identité.

NB : La catégorie client, auto-constructeurs est prise en charge au prix sortie dépôts.

  • Copie de registre du commerce 
  • Numéro d’Identification statistique (NIS)
  • Numéro d’Identification Fiscale (NIF)
  • Bon de commande.

1- Association religieuse :

  • Agrément ou statuts de l’association   
  • Permis de construire 
  • Devis estimatif et quantitatif ou attestation de besoin visée par les services technique habilités.
  • Bon de commande

2- Autres (collectivités locales, et institutions d’état) :

  • Bon de Commande.